Constitution Impériale

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Constitution Impériale

Message par Germini Ier le Mer 4 Avr - 10:28

I°) Régime politique :
Le Saint Empire Ogamien est une monarchie constitutionnelle, élective et laïque.

II°) Hiérarchie :
- L'Empereur est le chef d'Etat élu à vie, donne les grandes lignes politiques, nomme les ministres, et à le dernier mot sur les décisions.
- Le Ministre-Président est le chef du gouvernement, co-nomme les ministres, les dirige, et remplace l'Empereur en son absence.
- Le Ministre des Armées est le principal stratège et coordinateur des troupes, en période de conflit (attaques groupées, défenses groupées, etc) ou de paix (tutoriels pour novices, attaques d'entrainement sur inactifs, etc).
- Le Ministre des Affaires Internes est à la fois recruteur et juge.
- Le Ministre des Affaires Etrangères est le diplomate de l'Empire, négocie les traités et reste en contact avec les alliés.
- Le Prince Electeur est le membre "standard" du Saint-Empire.
- Le Seigneur Migrant est le nouveau membre.

III°) Election Impériale :
- Une élection impériale est lancée par l'Empereur si il estime qu'il ne peut plus diriger le Saint-Empire (IRL prenant le pas sur OGame, manque de motivation, etc).
- Le Ministre-Président peut régenter le Saint-Empire en remplaçant l'Empereur, le temps de l'élection.
- Un vote est lancé dès qu'il y à au moins deux candidats, le vainqueur devenant l'Empereur à 50,1%.
- Si il n'y a qu'un seul candidat, un sondage est lancé pour avoir une nomination populaire.
- Si il n'y a aucun candidat, le Ministre-Président prend le relais, le temps de trouver un candidat volontaire.
- L'Empereur élu est protégé pendant un mois du droit de destitution.

IV°) Justice :
- Toutes insultes, propos racistes, sexistes, homophobes ou autres sont strictement interdits, sous peine d'avertissement, de signalement aux modérateurs, d'expulsion ou d'attaques selon la gravité.
- Les arnaques, tentatives de coups d'Etat et attaques (volontaires) entre membres seront punit d'attaques en masse et/ou d'expulsion.
- Si un membre attaque involontairement un autre, un remboursement des dégâts et/ou des excuses doivent se faire.
- Les idéologies fascisantes (stalinisme, néo-nazisme, intégrisme religieux, ultra-nationalisme, etc) sont interdit.

V°) Libertés et droits :
- Les libertés d'expression et d'opinion seront respectées, dans les limites du chapitre IV.
- La liberté du culte sera respectée, mais uniquement dans le cadre privé.
- Le droit de vote sera assurée lors des référendums.
- Le peuple à le droit de destituer l'Empereur.

VI°) Droit de destitution :
- Pour lancer un vote de destitution, au moins le quart des membres doivent en faire appel.
- Pour destituer, les électeurs devront atteindre lors d'un référendum les 60% de voix favorables à la destitution.
- Il est interdit de destituer un Empereur élu il y a moins d'un mois.

VII°) Activité et communication :
- Une absence doit être prévenu, et de préférence avec le mode vacance.
- Une absence d'au moins 7 jours, non justifiée et sans mode vacance est synonyme d'expulsion.
- Une absence avec mode vacance et justification ne dois pas durer plus de 30 jours, sous peine d'expulsion.
- En cas de messages importants (sondages, conflits, etc), les membres doivent être réactifs et communicatifs.
- Le forum n'est pas obligatoire, mais conseillé.
- Le tchat ingame devra être utilisé uniquement pour prévenir des attaques ennemis en cours, ainsi que de l'organisation des attaques groupées (AG) à très court terme ou des défenses groupées (DG).
- Le commerce doit être communiqué sur forum et/ou par message privée.
- Si un membre veux partager les rapports de combats ou d'espionnages, cela doit être mis dans les rapports partagés ou sur le forum.
- Les courriers groupés doivent être utilisés pour prévenir l'alliance d'un sujet important (tension diplomatique, risque de guerre, pacte signé, sujet important sur le forum, etc). Ils ne doivent donc pas être utilisés pour le flood, le commerce ou autres.

VII°) Commerce :
- Le taux commercial est de 2/1,5/1.
- Ce taux n'est pas obligatoire, mais les commerçants doivent s'en rapprocher.
- Le commerce clientéliste (ou clientélisme commercial), c'est-à-dire le commerce entre un de nos membres et des clients étrangers non-alliés et semi ou non-régulier, est accepté.
- Si le commerce clientéliste devient plus régulier, il est préférable de signer un traité commercial pour officialiser les échanges.

VIII°) Languages :
- Le français académique est et sera la langue officielle du Saint Empire Ogamien.
- Le Québécois, le picard, le parigot, le breton et autres patois et langues régionales peuvent être tolérées, mais au minimum.
- les languages SMS, franglais, verlan et autres sont interdits.
- Il est fortement conseillé de parler dans un français correct, avec le moins de fautes possibles.
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